Partenaires

CNRS
UFC



Rechercher

Sur ce site

Sur le Web du CNRS


Accueil du site > Crédits et mentions légales

Crédits et mentions légales

Observatoire des Sciences de l’Univers
Terre Homme Environnement Temps Astronomie
de Franche-Comté-Bourgogne

Adresse :

41bis, avenue de l'Observatoire
B.P. 1615
25010 Besançon cedex 
France

Téléphone : (33/0) 381 66 69 00

Télécopie : (33/0) 381 66 69 44

Directrice de la publication : Céline Reylé

Protection des informations nominatives

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre.

Conditions d'utilisation

Clause de non-responsabilité

La responsabilité de l'Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté-Bourgogne ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site de l'Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté-Bourgogne est une œuvre de création, propriété exclusive de l'Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté-Bourgogne, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de l'Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté-Bourgogne issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l'Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté-Bourgogne, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'Observatoire des Sciences de l’Univers Terre Homme Environnement Temps Astronomie de Franche-Comté-Bourgogne, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Crédits

Ce site utilise le kit graphique conçu et réalisé dans le cadre du projet d'harmonisation des sites web du CNRS.

Responsable du projet et développement du kit

Jean-Baptiste Pressac (Dircom CNRS)

Développement des premières versions du kit

Benoît Chassigneux - Julien Barnier (GRS) - Jean-Christophe Monferran (LAHIC) - Stéphane Pouyllau (CRHST)

Menu déroulant CSS

Eric Meyer - http://more.ericmeyeroncss.com/projects/06/

Version du kit

4.0.10

Logo SPIPKit réalisé avec SPIP (système de publication pour l’internet), logiciel libre diffusé sous licence GPL